Bilan Carbone® / BEGES-R

Bureau d'études Bilan Carbone® / BEGES-R

Bilan Carbone® / BEGES-R à Toulouse / Occitanie et Sud-Ouest France


Monde Nouveau est un bureau d'étude Bilan Carbone® et cabinet de conseil en Stratégie Carbone basé à proximité de Toulouse (et intervenant en Occitanie et dans le Sud-Ouest de la France).

Le Bilan Carbone® est un point de départ indispensable pour réaliser une mission de conseil en stratégie de développement Bas-Carbone. L'objectif d'un Bilan Carbone® est de recenser toutes les émissions de Gazs à Effet de Serre (GES) liées directement et indirectement à votre activité.

> Certifié Eval Pro

A ce sujet, Monde Nouveau a été certifié Eval Pro par l'ABC le 01/12/2022 (validité de 3 ans). Ce qui représente un véritable gage de qualité pour votre structure vis-à-vis de la réalisation de missions de Bilan Carone® à Toulouse, en Occitanie et dans le Sud-Ouest de la France. Vous êtes donc ici entre de bonnes mains !

> Expert habilité Diag Decarbon'Action

De la même manière, Monde Nouveau est une structure disposant d'un expert habilité Diag Decarbon'Action.
Issu d'une collaboration entre BPI France, l'ADEME et l'Association pour la transition Bas-Carbone, le Diag Décarbon'action est un dispositif porté par BPI France permettant de financer entre 40 et 60% d'un premier Bilan GES pour une entreprise de moins de 500 salariés.


 

Au delà de la réalisation d'un Bilan GES, l'objectif de ce type d'accompagnement est bien entendu de travailler sur un plan de transition et également d'accompagner les entreprises à la mise en oeuvre des premières actions qui auront été définies avec le bureau d'étude.

Si vous vous posez des questions sur ce dispositif, ou si vous souhaitez vous faire accompagner spécifiquement par Monde Nouveau pour réaliser votre tout premier Bilan GES via le dispositif Diag Decarbon'action, je vous invite à me contacter en suivant ce lien :

Le Bilan Carbone® s'adresse à tous types d'activités humaines, qu'il s'agisse d'une entreprise privée, d'une collectivité publique, ou bien même d'un événement, toutes les activités humaines ont un impact direct et indirect sur le niveau des émissions de Gazs à Effet de Serre, et ce, dans un contexte planétaire.
Voici donc quelques excellentes raisons de réaliser un Bilan Carbone® / BEGES-R :
C'est vertueux
Vouloir engager son entreprise ou sa collectivité sur le sentier d'un monde neutre en carbone, c'est une décision qui est vertueuse et plus que sensée au regard du contexte mondial actuel. La France et l'Europe se sont engagées sur le chemin d'une réduction des émissions de 55% à l'horizon 2030 et à la neutralité climatique à l'horizon 2050.

En fonction de son activité, on peut penser ne pas pouvoir peser dans la balance mais ce n'est jamais le cas, tout le monde à un rôle à jouer dans cette transition, et le plus tôt vous commencez, le plus tôt vous serez en mesure d'y trouver votre compte d'un point de vue stratégique et financier.
C'est stratégique
Le Bilan Carbone® disposes de nombreux avantages. En effet, outre le fait que ce bilan permet de mettre en exergue les postes d'émissions les plus importants d'une activité, il permet de réaliser une analyse des risques pointue vis à vis de la dépendance directe et indirecte de l'organisation concernée aux énergies fossiles. Cette analyse de risques est particulièrement intéressante car elle permet d'ouvrir une discussion et une réflexion globale sur les axes de développement long terme de l'activité.

En clair: Quels sont les services et produits que nous allons développer et fabriquer demain? Quelles matières premières allons nous utiliser? Quels clients allons nous adresser? Comment mettre en place une dynamique économique circulaire complète dans le cycle de vie de nos produits, de la source, à la fin de vie (recyclage ou mieux, réemploi)?
C'est obligatoire
Initialement porté par l'article 75 de la loi Grenelle-II, promulguée le 12 juillet 2010 et faisant suite à la loi Grenelle 1 (du 3 août 2009) afin de décliner de manière concrète les objectifs du gouvernement dans le domaine environnemental, l'article 229-25 du Code de l'environnement précise le cadre legislatif du contexte de réalisation des Bilans Carbone®.

Logo République Française Ainsi, les entités tenues de réaliser un Bilan Carbone® sont les suivantes :
- Les personnes morales de droit privé employant plus de 500 personnes (à mettre à jour tous les 4 ans).
- Les personnes morales de droit privé employant plus de 250 personnes en outre-mer (à mettre à jour tous les 4 ans).
- L'Etat, les régions, les départements, les métropoles, les communautés urbaines, les communautés d'agglomération et les communes ou communautés de communes de plus de 50 000 habitants ainsi que les autres personnes morales de droit public employant plus de 250 personnes en prenant en considération le spectre Patrimoine & Compétences (à mettre à jour tous les 3 ans).

Périmètre applicable :
- Catégorie 1 (Correspondant au SCOPE 1) - Emissions directes de GES.
- Catégorie 2 (Correspondant au SCOPE 2) - Emissions à énergie indirectes.
- Catégorie 3 à 6 (Correspondant au SCOPE 3)- Autres émissions indirectes (avec l'obligation d'inclure les émissions indirectes significatives (80% des émissions minimum) en accord avec le décret BEGES n° 2022-982 du 1er juillet 2022 relatif aux bilans d'émissions de gaz à effet de serre).

Dans chaque région, le préfet de région et le président du conseil régional sont chargés de coordonner la collecte des données, de réaliser un état des lieux et de vérifier la cohérence des bilans.
C'est indispensable
Oui, c'est indispensable si nous voulons maîtriser l'accéleration de la croissance de nos émissions de GES.

En effet, si nous ne voulons pas exploser le compteur des +2°C de réchauffement global, le G.I.E.C. (Groupe d'Experts Intergouvernemental sur l'Evolution du Climat) préconise des emissions moyennes de 1,4 T CO2e par an et par terrien d'ici à 2050 si nous sommes 9 milliards d'être humains sur terre. La France est aujourd'hui à environ 11T de CO2 / habitant et par an (incluant les importations / exportations, sans compter que c'est en grande partie grâce à l'énergie nucléaire qui émet très peu de GES).
C'est 8 fois ce que nous devrions émettre, il faut prendre la route maintenant, nous n'avons plus le temps d'attendre!
Afin de réaliser un Bilan Carbone® en bon et dûe forme, nous allons commencer par établir un cadre, à savoir :
- Quel périmètre prendre en compte?
- Etablir une cartographie des flux de l'organisation pour adresser chaque poste.

1. Périmètre

Sur la question du périmètre, 2 composantes majeures sont proposées par ADEME (l'Agence Gouvernementale de la transition écologique) et régies par la Norme ISO 14064-1. Le concept de perimètre permet ainsi de couvrir la totalité des émissions d'une organisation, on parlera ici de :
- Périmètre organisationnel.
- Périmètre opérationnel.
- A ces deux premiers périmètres, nous ajouterons le périmètre temporel.
1.1. Perimètre organisationnel :
Comme l'indique l'ADEME, la définition du périmètre organisationnel lors d'un Bilan Carbone® permet de définir les sites, installations et compétences prises en compte dans le bilan. 2 modes de consolidation sont ainsi proposées par la Norme ISO 14064-1.
- Approche "Part de capital".
- Approche "Contrôle".

Dans le cas de l'approche "Part de capital" le bilan prendra en comptes les émissions au pro-rata du pourcentage de détention par l'organisation.

Dans le cas de l'approche "Contrôle" 2 possibilités s'offrent à nous, à savoir :
- L'approche "Contrôle financier" où l'on prendra en compte 100% des émissions des installations détenues par l'organisation.
- L'approche "Contrôle opérationnel" où l'on prendra en compte 100% des émissions des installations opérées par l'organisation.

Enfin dans la définition du périmètre organisationnel, l'objectif sera de recenser les différents sites qui participent à la réalisation du Bilan Carbone® avec une particularité, seul les sites présents sur le sol Français peuvent réaliser un Bilan Carbone® réglementaire et donc déposer leurs résultats sur le site de l'ADEME. Les autres sites seront quant a eux pris en compte dans le cas d'un Bilan Carbone® classique.
1.2. Perimètre opérationnel :
Une fois le périmètre organisationnel défini, le périmètre opérationnel va permettre de définir l'étendue de l'étude. Dans cette partie nous retrouvons donc les 6 catégories d'émissions de l'ADEME, à savoir :
- Catégorie 1 - Emissions directes de GES : on va retrouver dans cette section toutes les émissions directes liées à la consommation d'énergie par des installations fixes ou mobiles détenues ou contrôlées par l'organisation ainsi que les émissions fugitives et l'impact lié au changement d'affectaction des sols.
- Catérogie 2 - Emissions indirectes associées à l'énergie : on va retrouver dans cette section toutes les émissions indirectes liées à la production d'électricité, de chaleur ou de vapeur importée pour les activités de l’organisation.
- Catégorie 3 - Emissions indirectes associées au transport : on va retrouver dans cette section toutes les émissions indirectes liées au transport de marchandise, déplacements domicile-travail, profesionnels et visiteurs / clients.
- Catégorie 4 - Emissions indirectes associées aux produits achetés : on va retrouver dans cette section toutes les émissions liées aux achats de biens & services, aux immobilisations, au déchets et aux activités de leasing amont.
- Catégorie 5 - Emissions indirectes associées aux produits vendus : on va retrouver dans cette section toutes les émissions liées aux produits vendus telles que l'utilisation des produits & services, les actifs en leasing aval, la fin de vie des produits vendus et les investissements.
- Catégorie 6 - Autres émissions indirectes : on va retrouver dans cette section tout le reste des émissions que l'on ne peut pas répertorier dans les catégories 1 à 5.

A noter : La réalisation du bilan s’appuie sur les principes de pertinence, de complétude, de cohérence, d’exactitude et de transparence tel que proposés par la norme ISO 14064-1. Le Bilan GES réglementaire distingue :
- les émissions directes, produites par les sources, fixes et mobiles, nécessaires aux activités de la Personne Morale (si l'organisation est obligée, prise en compte obligatoire dans tous les cas) ;
- les émissions indirectes significatives qui découlent des opérations et activités de la Personne Morale (si l'organisation est obligée, prise en compte obligatoire variable cf. ci-dessous) ;
ainsi que le cas échéant de l’usage des biens et services qu’elle produit.

Par dérogation, les Personnes Morales de droit privé concernées par l’obligation de réalisation d’un Bilan GES et non assujetties à la DPEF ne sont pas tenues de prendre en compte l’ensemble des émissions indirectes significatives dans leur Bilan GES. Elles doivent a minima intégrer les émissions indirectes associées à la consommation d’électricité, de chaleur ou de vapeur nécessaire aux activités de la Personne Morale (anciennement « scope 2 »). La prise en compte de l’ensemble des émissions indirectes significatives leur est toutefois recommandée.
Pour les autres structures concernées, au moins 80% des émissions indirectes (dites "émissions indirectes significatives") doivent être pris en considération dans la réalisation du BEGES-R


Les Catégories 3 à 6 sont assurément les plus complexes à établir car elles recensent des émissions dont la responsabilité peut être insoupçonnée telle que l'utilisation des produits et leur fin de vie mais également les émissions amont liées à l'importation et à la fabrication de matières premières par exemple. Ces postes d'émissions sont cependant très précieux car ils représentent un véritable moteur de réflexion pour la transition et ils jouent un rôle très important dans la stratégie de développement long terme de l'organisation.
1.3. Perimètre temporel :
Le dernier perimètre permet de borner la période concernée par le bilan. Si nous prenons le cas d'un évenement, elle pourra être de quelques jours jusqu'à une année comptable pleine pour une entreprise privée.

2. Cartographie des flux

Associé étroitement à la définition du périmètre, une cartographie des flux complète sera établie en début d'étude afin de recenser tous les flux liés aux différents sites de l'organisation.

Ci-dessous, voici un exemple concret tiré de la formation Bilan Carbone® et basé sur une activité réelle.
Cartographie des flux

3. Collecte & Traitement des données

Une fois la cartographie des flux et le périmètre établi, une nouvelle phase du bilan peut démarrer, celle de la collecte et du traitement des données.

Cette phase peut être chronophage si l'organisation n'est pas bien préparée et orientée dans le déroulement de l'étude.
Aussi, afin de gagner un maximum de temps et d'optimiser au maximum votre disponibilité, j'ai créé un document partagé, basé sur le fonctionnement d'un fichier excel (donc très simple d'utilisation) permettant de collecter toutes les données nécessaires à la réalisation du Bilan Carbone® de votre organisation.

4. Restitutions

Plusieurs restitutions sont prévues durant le déroulement d'une mission Bilan Carbone®, à savoir :
- La restitution intérmediaire, intervenant à l'issue de la collecte et du traitement des données, elle permet de faire une présentation des données collectées et de donner un première vision du résultat du bilan.
- La restitution finale, intervenant à l'issue du bilan et prenant notamment en compte le résultat final du bilan, les actions de réduction des émissions validées par l'organisation (voir ci-dessous), la matérialisation de la stratégie Bas-Carbone, du plan de compensation ainsi que d'une analyse économique et d'une analyse des risques vis à vis des enjeux énergie-climat.

5. Plan de transition & Stratégie Carbone

A la suite de la restitution intérmediaire, des ateliers de travail sont réalisés en collaboration avec les équipes de votre organisation afin d'établir un plan de réduction des émissions de GES à l'horizon 2050 et d'une stratégie Bas-Carbone élaborée sur mesure.

Ce sujet est détaillé dans la prochaine rubrique:

6. Livrables

Toute prestation est assortie de livrables, la réalisation d'un Bilan Carbone® n'échappe pas à la règle. En phase finale, voici donc la liste des livrables qui vous sont remis :
- Dossier de collecte des données du Bilan Carbone®.
- Restitution finale au format PDF.
- Rapport du Bilan Carbone® au format PDF incluant les résultats chiffrés du bilan (collecte et résultats intermédiaires), les hypothèses de travail et éventuelles exclusions ainsi que le détail quantifié du plan de transition.
- Si accompagnement en Stratégie Carbone, un tableau de bord complet incluant la projection de l'objectif de réduction à l'horizon 2050 ainsi que le programme de compensation / contribution volontaire chiffré.
- Rapport d'amélioration, mettant en exergue les pistes d'amélioration pour optimiser le temps de traitement des futurs Bilans Carbone®.

Enfin, si vous le souhaitez, je prendrais également en charge la publication de vos résultats sur la plateforme de l'ADEME, rendant votre engagement public et sincère.

7. La mission de Monde Nouveau

En résumé, ma mission est donc de vous accompagner de bout en bout dans une prestation de conseil personnalisée et de proximité, vous permettant de vous concentrer sur votre coeur d'activité, tout en répondant aux objectifs de transition écologique auxquels nous devons tous accéder au plus tard en 2050.

 
Monde
Nouveau
Mon ambition est par ailleurs très claire, en tant qu'ancien dirigeant commercial, je veux que cette transition soit le berceau d'une valorisation supplémentaire de votre structure lui permettant de se développer technologiquement et commercialement.

Enfin, afin de parvenir à cet objectif sous-jacent, une stratégie de communication & Marketing impactante, travaillée avec votre service communication, sera mise en place et déroulée tout au long du projet mené avec Monde Nouveau.
7.1. Champ d'action géographique :
Mon bureau d'étude Bilan Carbone® est situé à proximité de Toulouse et plus précisément à Rieumes (31). J'interviens dans tout le secteur du sud-ouest de la France ainsi qu'en Occitanie mais pas uniquement grâce à la magie de la technologie et des précieuses visio-conférences!
7.2. Champ d'action opérationnel:
Je suis en mesure d'intervenir pour toute entreprise ou organisation du secteur privé et public.

8. Pour aller plus loin...

Le Bilan Carbone® et le fonctionnement Bas-Carbone ne sont qu'une première étape importante à franchir dans la transformation de masse que nous devons réaliser. Comme le précise très sagement Aurélien Barrau "On peut tout à fait construire un bulldozer révolutionnaire, fonctionnant à l'énergie solaire, mais ce n'est pas pour autant que l'on empêchera la déforestation".

Avec l'aggravation exponentielle de la situation climatique et environnementale des dernières décennies, tous les experts (du GIEC entre autres) sont en accord sur le fait que la situation va fortement se dégrader dans les 30 prochaines années, ce n'est donc plus seulement une question d'héritage, pour nos enfants, ou nos petits enfants, mais c'est une situation que nous allons nous même connaître.

Au travers de ma prestation, ma volonté est donc également de vous proposer de mettre en place des actions permettant de sensibiliser et d'inciter l'ensemble de vos équipes à la notion de sobriété. J'ai ainsi mis en place un document vous permettant de proposer à vos collaborateurs d'adopter des pratiques nécessaires au bon fonctionnement du monde d'aujourd'hui et de demain.
8.1. Charte de la sobrieté :
Je l'ai nommée charte de la sobrieté, elle permet de placer au coeur de votre démarche une valeur ajoutée supplémentaire mais avant tout de matérialiser les actions indispensables à mener, au niveau personnel et dans le cercle familial, pour pouvoir envisager l'avenir.
Le point de départ de ma reflexion a été de me poser la question suivante :

"De quoi avons nous besoin pour vivre convenablement, quelles libertés pouvons nous avoir en tant qu'être humain vis à vis d'autres êtres humains et quels sont nos droits d'occupation de l'espace sur la planète vis à vis des autres espèces ?"

Acheter des téléphones portables sans limite ? Renouveler tous les ans son équipement numérique parce que la nouvelle génération est plus performante ? Prendre l'avion 50, 100 fois, 200 fois par an ? Changer de voiture tous les 4 ans parce que le leasing arrive à expiration et que le véhicule va perdre de la valeur ? Passer la tondeuse parce que l'herbe a poussé de quelques millimètres ? Changer ses meubles tous les 5 ans pour "rafraîchir" le design de son intérieur ? Les questions sont infinies en la matière, et ce sont d'excellentes questions à se poser car elles sont toutes liées à un des piliers majeurs de la situation dans laquelle nous nous trouvons.

L'objectif de cette démarche est donc de vous proposer la mise en place d'une charte de sobriété, matérialisée par des suggestions, des bonnes pratiques environnementales à destination de tous les membres de votre structure pour organiser une sensibilisation massive sur cette sobrieté personnelle qui sera de toute façon inévitable très prochainement. Mathématiquement et scientifiquement c'est aujourd'hui irréfutable, nous serons bientôt coincés par la hausse des températures, la dégradation de la biodiversité ou la raréfaction des énergies et matières premières fossiles. Dans ce contexte, il n'y a pas de petits pas, chaque être humain a son rôle à jouer.

N'hésitez pas à me laisser un message si vous souhaitez en savoir plus. Je serais ravi de vous accompagner dans la réalisation de votre Bilan Carbone® / BEGES-R, dans la matérialisation de votre stratégie de développement Bas-Carbone et dans l'ensemble des mesures accompagnant cette démarche vertueuse et positive vis-à-vis de la situation du début du XXIème siècle dans laquelle nous nous trouvons à Toulouse, en Occitanie, et dans le Sud Ouest de la France.


Ma Mission

Réaliser ou mettre à jour votre Bilan Carbone® / BEGES-R afin de prendre connaissance de l'impact carbone de votre activité.

Vous accompagner ensuite dans la mise en place d'un plan de transition via l'élaboration d'une Stratégie Carbone via ACT® Pas à Pas, vous permettant de réduire votre empreinte écologique tout en contribuant de manière essentielle à l'atteinte de l'objectif de neutralité carbone mondiale à l'horizon 2050.